Dirigeants et encadrement : quelle responsabilité face aux accidents du travail et maladies professionnelles ?

Les grands principes de la prévention (0,5h) :

• Hiérarchie des sources de droit,
• Danger et risque,
• Présomption d’imputabilité,
• L’obligation de sécurité,
• Les 9 principes de prévention.

L’accident du travail et la maladie professionnelle (1h) :

• Accident du travail, définition et mise en jeu de la reconnaissance,
• Maladie professionnelle, les tableaux et la procédure de reconnaissance,
• L’arbre des causes.

Le document unique d’évaluation des risques (0,5h) :

• Obligation réglementaire,
• Les grandes familles de risques,
• Exemple de méthodologie d’évaluation des risques.

La responsabilité civile, la responsabilité pénale (1,5h) :

• Responsabilité civile, qui dans l’entreprise ? Comment ? La faute inexcusable,
• La responsabilité pénale, face au code du travail et au code pénal. Quelle mise en jeu ? Peines encourues,
• La délégation de pouvoir.

Cas pratique pour illustrer la responsabilité de chacun dans l’entreprise : réflexion en commun autour d’une vidéo INRS (1,5h).

Focus thématiques (2h) :

• Les entreprises extérieures (0,5h),
• L’accueil des nouveaux embauchés (0,5h),
• La conformité des équipements (0,5h),
• Les habilitations des salariés (0,5h).